Course nocturne de motocross, du Tâtre 2019

Course nocturne de motocross, du Tâtre 2019

Samedi 29 Juin à partir de 13h30, Moto passion, le Mc du Tâtre, vous invite à la course Nocturne 2019.Restaurations,…

More...
Boutique en ligne Moto passion

Boutique en ligne Moto passion

Boutique officiel MC LE TATRE Au choix 24 de textiles, 16 produits dérivés et des cartes cadeaux. Pour les enfants,…

More...
Les formulaires

Les formulaires

Tous les documents, sont disponibles ici , calendrier motocross, demandes d’engagements, règlement motocross Ufolep.

More...
Les entraînements au circuit du Tâtre

Les entraînements au circuit du Tâtre

Les entraînements au circuit du Tâtre, Ouverture tous les deuxièmes samedis de chaque mois. Sauf, si le circuit, est impraticable.…

More...
Le circuit

Le circuit

Le circuit de motocross du Tâtre, Moto passion. Se rendre au circuit. Téléchargez en grande taille.

More...
Les infos Motopassion

Les infos Motopassion

Toutes les infos, sont ici, reunions, courses, évenements. Résultats des courses etc ...

More...
Contacts

Contacts

Pour toutes informations, que vous ne trouvez pas sur le site. veuillez nous contacter.

More...
Frontpage Slideshow | Copyright © 2006-2011 JoomlaWorks Ltd.

MOTO – PASSION

STATUTS DE L ASSOCIATION

- 1/ DENOMINATION – SIEGE – DUREE :

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 1er aout 1901, ayant pour titre :

MOTO-PASSION

Son siège social est au domicile du vice-président de l'association : M. GAUTHIER, Jean-Marc « Les Défends » commune du TATRE 16360.

Sa durée est illimitée.

Elle a été déclarée à la préfecture de la Charente à ANGOULEME sous le n° 46 le 26/10/1994 (journal officiel du 16/11/1994), enregistrée à la Sous-préfecture de COGNAC sous le n° W162001344, affiliée à l'U.F.O.L.E.P. ANGOULEME sous le n° 16.380.002.

L'association est déclarée « Exploitant d'activités physiques et sportives » conformément au Code du Sport.

- 2/ OBJET :

Article 2 :

L'association a pour objet :

- De répandre le goût des sports mécaniques par la motocyclette, le side-car, le vélomoteur, le cyclomoteur, ou tout autre engin à deux, trois ou quatre roues, mus à titre principal ou auxiliaire par un moteur, et dirigé à l'aide d'un guidon.

- D'étudier les questions de nature à en favoriser le développement sur le plan local.

- De mettre à la disposition de ses membres toutes les facilités qui leur permettent d'en exercer la pratique.

L'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.

- 3/ AFFILIATION – AGREMENTS :

Article 3 :

L'association est affiliée à la Fédération Charentaise des Œuvres Laïques. Elle s'engage à :

- Ne pas pratiquer d'autres objets que ceux pour lesquels elle a été agréée.

- Se conformer entièrement aux statuts et règlements établis par l'Union Française des Œuvres Laïques et de l'Education Permanente (U.F.O.L.E.P.) dont elle relève ; aussi qu'aux Fédérations Régionales et Comités Départementaux.

- Se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.

- 4/ MOYENS D'ACTIONS :

Article 4 :

Les ressources de l'association sont les cotisations, les subventions et toute ressource autorisée par la loi.

- 5/ COMPOSITION :

Article 5 :

L'association se compose de membres actifs et de membres d'honneur.

- Les membres actifs :

Sont appelés membres actifs, les membres de l'association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle.

- Les membres d'honneur :

Ce titre peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l'association. Ils sont dispensés du paiement d'une cotisation mais conservent le droit de participer avec voix consultative aux Assemblées Générales.

- 6/ COTISATIONS :

Article 6 :

La cotisation due par les membres actifs est fixée annuellement par l'Assemblée Générale. Il en est de même pour la fixation du droit d'entrée dans l'association.

- 7/ CONDITIONS D'ADHESION :

Article 7 :

L'admission des membres est prononcée par le Conseil d'Administration, lequel, en cas de refus, n'a pas à faire connaitre le motif de sa décision. Toute demande d'adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur.

Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l'association.

- 8/ PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE :

Article 8 :

La qualité de membre se perd :

- Par décès,

- Par démission adressés par écrit au Président de l'association,

- Par exclusion prononcée par le Conseil d'Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association,

- Par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation. Avant la prise de décision éventuelle d'exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité à fournir des explications écrites au Conseil d'Administration.

- 9/ RESPONSABILITE DES MEMBRES :

Article 9 :

Aucun membre de l'association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'association répond de ses engagements.

- 10/ ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT :

Article 10 : CONSEIL D'ADMINISTRATION :

L’association est administrée par un Conseil d’Administration comprenant sept membres élus pour trois ans par l’Assemblée Générale et choisis en son sein. Leur renouvellement a lieu chaque année par tiers.

Les personnes sont élues au scrutin secret. Les membres sortants sont rééligibles.

En cas de vacances (décès, démission, exclusion ....), le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale Ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Est éligible au Conseil d'Administration toute personne âgée de 18 ans au moins au jour de l'élection, membre de l'association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Les candidats n'ayant pas atteint la majorité légale devront pour faire acte de candidature, produire une autorisation parentale.

Toutefois, la moitié au moins des sièges devront être occupés par des membres ayant la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

En outre, tous les membres du bureau devront obligatoirement être choisis parmi les membres élus ayant atteint la majorité et jouissant de leurs droits civils et politiques.

- 11/ ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION :

Article 11 :

L'Assemblée Générale appelée à élire le Conseil d'Administration est composée des membres remplissant les conditions ci-dessous :

- Est électeur, tout membre actif de l'association âgé de 16 ans au moins le jour de l'élection, ayant adhéré à l'association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

Les votes prévus ci-dessus ont toujours lieu au scrutin secret.

- 12/ REUNION :

Article 12 :

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation écrite de son président à son initiative ou à la demande d'au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

La présence de quatre au moins de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. Le vote par procuration n'est pas autorisé. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. Sauf accord de la totalité des membres présents, seules les questions figurant à l'ordre du jour peuvent faire l'objet d'un vote.

Toutes les délibérations du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre et signées du Président et du Secrétaire.

- 13/ EXCLUSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION :

Article 13 :

Tout membre du Conseil d'Administration qui aura manqué sans excuse trois séances consécutives, sera considéré comme démissionnaire. Il sera remplacé conformément aux dispositions de l'article 10 alinéas 2 des statuts.

Par ailleurs, tout membre du Conseil d'Administration qui a fait l'objet d'une mesure d'exclusion de l'association sera remplacé dans les mêmes conditions.

- 14/ REMUNERATION :

Article 14 :

Les fonctions des membres du Conseil d'Administration sont gratuites. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu de pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l'Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d'Administration.

- 15/ POUVOIRS :

Article 15 :

Le conseil d'Administration est investi d'une manière générale des pouvoirs le plus étendus dans la limite des buts de l'association et dans le cadre des résolutions adoptés par l'Assemblée Générale.

Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l'association et confère les éventuels titres de membre d''honneur. C'est lui qui prononce les éventuelles mesures d'exclusion ou de radiation des membres. Il en rend compte à la prochaine assemblée générale.

Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leur actes. Il peut, en cas de faute grave, suspendre les membres du bureau par décision prise à la majorité.

Il fait ouvrir tout compte en banque, aux chèques postaux et auprès de tout autre établissement de crédits, effectue tout emploi de fonds, contracte tout emprunt hypothécaire ou autre, sollicite toutes subventions, requiert toutes instructions été transcriptions utiles.

Il autorise le président à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l'association et à passer les marchés été contrats nécessaires à la poursuite de son objet.

Il nomme et décide de la rémunération du personnel de l'association.

Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au bureau ou à certains de ses membres.

- 16/ BUREAU :

Article 16 :

Le Conseil d'Administration élit au scrutin secret un bureau comprenant :

- Un président ;

- Un secrétaire ;

- Un trésorier.

Les membres sont rééligibles.

- 17/ ROLE DES MEMBRES DU BUREAU :

Article 17 :

Le bureau du Conseil d'Administration est spécialement investi des attributions suivantes :

- Le président : dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.

En cas d'empêchement, il peut déléguer, sur avis du Conseil d'Administration, ses pouvoirs à un autre membre de son Conseil.

- Le secrétaire : est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d'Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.

C'est lui aussi qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.

- Le trésorier : tient les comptes de l'association. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président.

Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu'en dépenses et rend compte à l'Assemblée Annuelle qui statue sur la gestion.

- 18/ DISPOSITIONS COMMUNES POUR LA TENUE DES ASSEMBLEES GENERALES :

Article 18 :

Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l'association, âgés de 16 ans au moins au jour de l'Assemblée et à jour de leurs cotisations.

Les Assemblées se réunissent sur convocation du président de l'association ou à la demande du quart au moins des membres de l'association. Dans ce dernier cas, les convocations de l'Assemblée doivent être adressées dans les trois jours du dépôt de la demande pour être tenue dans les quinze jours suivant l'envoi desdites convocations.

Les convocations doivent mentionner obligatoirement l'ordre du jour prévu et fixé par les soins du Conseil d'Administration. Elles sont faites par lettres ou courriels individuels adressées aux membres quinze jours au moins à l'avance.

Seules seront valables les résolutions prises par l'Assemblée Générales sur les points inscrits à son ordre du jour.

La présidence de l'Assemblée Générale appartient au président ou, en son absence, au vice-président, l'un ou l'autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du Conseil d'Administration. Le bureau de l'Assemblée est celui de l'association.

Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre et signés par le président et le secrétaire.

Seuls auront le droit de vote les membres actifs présents. Le vote par procuration ou par correspondance n'est pas autorisé.

Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifiée conforme par le bureau de l'assemblée.

- 19/ NATURE ET POUVOIRS DES ASSEMBLEES :

Article 19 :

Les Assemblées Générales régulièrement constituées représentent l'universalité des membres de l'association.

Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les Assemblées

Obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.

- 20/ ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE :

Article 20 :

Pour pouvoir délibérer valablement, l'Assemblée Générale Ordinaire doit se rassembler au moins une fois par an. Les adhérents sont convoqués dans les conditions prévues à l'article 18.

L'Assemblée entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, notamment sur la situation morale et financière de l'association. Les contrôleurs des comptes donnent lecture de leur rapport de vérification.

L'Assemblée, après avoir délibéré été statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l'ordre du jour.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'Administration dans les conditions prévues aux articles 10 et 11 des présents statuts.

L'Assemblée Générale Ordinaire désigne également, pour un an, les deux contrôleurs des comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle et du droit d'entrée à verser par les différentes catégories des membres.

Les décisions de l'Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents. Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Toutefois, à la demande du quart au moins des membres présents ayant voix délibérative, les votes peuvent être émis au scrutin secret. Cependant, pour l'élection des membres du Conseil d'Administration, le vote secret est obligatoire de par l'article 11 des statuts.

- 21/ ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE :

Article 21 :

Elle est convoquée dans les conditions prévues à l'article 18 des présents statuts.

Pour la validité des décisions, l'Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d'intervalle. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre des membres présents.

L'Assemblée Générale Extraordinaire statue sur les questions qui sont de sa seule compétence, à savoir, les modifications à apporter aux présents statuts, dissolution anticipée, etc........

Les délibérations sont prises obligatoirement à la majorité des deux tiers des membres présents. Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents ayant voix délibérative exige le vote secret.

- 22/ RESSOURCES DE L'ASSOCIATION :

Article 22 :

Les ressources de l'association se composent :

- Du produit des cotisations et des droits d'entrée versés par les membres,

- Des subventions éventuelles de l'Etat, des Régions, des Départements, des communes, des établissements publics,

- Du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus.

- De toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

- 23/ COMPTABILITE :

Article 23 :

Il est tenu au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses pour l'enregistrement de toutes les opérations financières.

Cette comptabilité sera tenue de préférence en partie double conformément au plan comptable général.

- 24/ COMMISSAIRES AU COMPTE :

Article 24 :

Les comptes tenus par le trésorier sont vérifiés annuellement par un ou deux commissaires aux comptes.

Ceux-ci sont élus pour un an par l'Assemblée Générale Ordinaire appelé à stature sur les comptes.

- 25/ DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION :

Article 25 :

La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d'Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.

Les conditions de convocations et les modalités de tenue d'une telle assemblée sont celles prévues à l'article 18 des présents statuts.

Pour la validité des décisions, l'assemblée doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d'intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Le vote a lieu à mains levées, sauf si le quart au moins des membres ayant voix délibérative présent exige le vote secret.

- 26/ DEVOLUTION DES BIENS :

Article 26 :

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association et dont elle détermine les pouvoirs.

En aucun cas, les membres de l'association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association. L'actif net subsistant

Sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignées par l'Assemblée Générale Extraordinaire.

- 27/ FORMALITES ADMINISTRATIVES :

Article 27 :

Le président du Conseil d'Administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 aout 1901 tant au moment de la création de l'association, qu'au cours de son existence ultérieure.

- 28/ ECOLE DE CONDUITE :

Article 28 :

La mise en place d'une école de conduite moto-cross est effective. Ceci afin de proposer aux nouveaux jeunes pratiquants des situations pédagogiques variées et adaptées en référence aux disciplines motocyclistes et qui conduisent notamment à la délivrance du certificat d'aptitude au sport motocycliste (C.A.S.M.)

Cette école est conforme au cahier des charges U.F.O.L.E.P. Un avis favorable a été obtenu le 03/02/2015 de la Commission Nationale Sportive Moto U.F.O.L.E.P.

Fait à BAIGNES SAINTE RADEGONDE, le 13 octobre 1994,

Modifié le 03 mars 2015, à ECOYEUX

Le président : le secrétaire :

FacebookFacebookGoogleGoogleTwitterTwitter

Moto passion

logo.png
visiteurs

En ligne ?

Nous avons 5 invités en ligne

Facebook

Bannière

Youtube

Bannière